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Voici les thèmes abordés, concernant essentiellement la Lutte anti-fraude à l’assurance et la Lutte anti- blanchiment, tous métiers confondus (i.e. IARD, CORPOREL, SANTE, PREVOYANCE, CONSTRUCTION, PROTECTION JURIDIQUE, MONDE ASSOCIATIF) :

Stratégies procédurales face à la fraude CORPORELLE

Prérequis : Être sensibilisé à la LAF

Objectifs :

  • Maîtriser les enjeux stratégiques
  • Gagner en autonomie dans la détermination des stratégies
  • Savoir comment obtenir les indices / preuves pour invoquer judiciairement la LAF
  • Connaître les prétentions principales et alternatives à soutenir judiciairement

Procédure pénale – Stratégies LAF en Santé et en Prévoyance

Prérequis : Aucun

Objectifs :

  • Maîtriser les enjeux procéduraux en matière pénale sous l’angle de la fraude en métier prévoyance
  • Savoir comment obtenir les indices / preuves pour invoquer judiciairement la LAF
  • Gagner en autonomie dans la détermination des stratégies procédurales en matière d’escroquerie à l’assurance prévoyance

Justificatifs d’achat et provenance des fonds : Analyse LAF et LCB-FT

Prérequis : Être sensibilisé à la LAF

Objectifs :

  • Comprendre les mécanismes généraux de la LCB-FT (CMF et CG)
  • Savoir se positionner dans le contexte de la LCB-FT (refus / DS, etc.)
  • Savoir gérer les demandes de justificatifs d’achat et de provenance des fonds et leurs réponses

Lutte anti-fraude en prévoyance

Prérequis : Aucun

Objectifs :

  • Savoir comment obtenir les indices / preuves de la LAF en prévoyance
  • Gagner en autonomie dans la détermination des stratégies curatives / dissuasives en LAF prévoyance
  • Connaître les prétentions principales et alternatives à soutenir judiciairement en LAF prévoyance

Stratégies procédurales face à la fraude à l’assurance IARD

Prérequis : Être sensibilisé à la LAF

Objectifs :

  • Maîtriser les enjeux stratégiques
  • Gagner en autonomie dans la détermination des stratégies
  • Connaître la justice prédictive appliquée au procès en LAF
  • Savoir comment obtenir les indices / preuves pour invoquer judiciairement la LAF
  • Connaître les prétentions principales et alternatives à soutenir judiciairement

Le procès en droit des assurances

Prérequis : Aucun

Objectifs :

  • Connaître les principaux aspects juridiques & procéduraux du procès d’assurance
  • Maîtriser les différents fondements juridiques de l’expertise technique
  • Maîtriser le rôle et les prérogatives de l’Expert dans les différentes typologies d’expertise

Fraude et protection juridique

Prérequis : Aucun

Objectifs :

  • Améliorer l’identification des fraudes en assurance PJ
  • Savoir comment obtenir les indices / preuves pour invoquer la fraude en assurance PJ
  • Connaître les sanctions de la fraude à l’assurance PJ

Fraude sociale & fiscale appliquée aux associations

Prérequis : Être sensibilisé à la LAF et aux enjeux fiscaux & sociaux du monde associatif

Objectifs :

  • Connaître les principales règles liées au statut fiscal des associations
  • Améliorer l’identification des fraudes fiscales & sociales dans le monde associatif
  • Savoir gérer les questions des impôts et de la TVA sous l’angle de la fraude

Stratégies procédurales face à la fraude SANTÉ

Prérequis : Être sensibilisé à la LAF

Objectifs :

  • Maîtriser les enjeux sur les plans stratégiques et organisationnels
  • Gagner en autonomie dans la détermination des stratégies LAF
  • Maîtriser les enjeux des dossiers de fraude de masse
  • Savoir comment obtenir les indices / preuves de la LAF
  • Connaître les prétentions principales et alternatives à soutenir judiciairement

Lutte anti-fraude en droit de la construction

Prérequis : Aucun

Objectifs :

  • Améliorer l’identification des fraudes documentaires au cours de l’expertise construction
  • Savoir comment obtenir les indices / preuves pour invoquer la fraude à l’assurance construction
  • Connaître les sanctions de la fraude à l’assurance
  • Connaître les principaux enjeux de la lutte anti-blanchiment dans le contexte de l’assurance construction

L’expertise judicaire & amiable (fondements et mise en place)

Prérequis : Aucun

Objectifs :

  • Approfondir les principales notions juridiques & procédurales liées à l’expertise technique
  • Maîtriser le rôle et les prérogatives de l’Expert dans les différentes typologies d’expertise
  • Gagner en autonomie dans l’écosystème des expertises judiciaires

Lutte anti-blanchiment

Prérequis : Aucun

Objectifs :

  • Connaître les principales règles de la LCB-FT
  • Identifier le rôle du Cabinet d’expertise comptable dans la LCB-FT
  • Améliorer la détection des facteurs de risque liés à la LCB-FT

Lutte anti-fraude et Lutte anti-blanchiment

Prérequis : Aucun

Objectifs :

  • Améliorer l’identification des fraudes en assurance IARD
  • Savoir comment obtenir les indices / preuves pour invoquer la fraude à l’assurance IARD
  • Connaître les sanctions de la fraude à l’assurance
  • Connaître les principaux enjeux de la lutte anti-blanchiment dans le contexte de l’assurance IARD
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Emeric DESNOIX est Formateur agréé Préfecture depuis 2016 (n° 4070341137) et intervient dans la formation continue des salariés, au sein d’entreprises privées (principalement des organismes d’assurances, dont des assurances SA, mutuelles, institutions de prévoyances, etc, après avoir enseigné dans plusieurs Facultés de droit depuis 2001.
Depuis 2022, Emeric DESNOIX est Formateur partenaire de l’Agence de Lutte contre la Fraude à l’Assurance (« ALFA ») et propose ainsi des formations au profit de ses adhérents et des tiers agréés, sous le format INTER (cf. site ALFA) ou INTRA (sur devis), avec toujours pour objectif de faire monter en compétence les équipes de Gestionnaires et de sécuriser leurs choix stratégiques & financiers.
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